1. Éditeur du site

Le présent site Donobelo est édité par la société Byte Rain, SAS immatriculée au RCS de Toulouse.

• Raison sociale : Byte Rain
• Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
• Siège social : "En Série", 31810 Clermont-le-Fort, France
• Responsable de la publication : Sébastien Caunes
• Adresse e-mail : sebastien@byte-rain.com
• Numéro de SIRET : En cours d’immatriculation
• Numéro de TVA intra-communautaire : En attente

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par la société O2switch, dont les coordonnées sont :

• Raison sociale : O2switch
• Adresse : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
• Téléphone : 04 44 44 60 40
• Site web : www.o2switch.fr

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu disponible sur le site Donobelo (textes, images, vidéos, logos, charte graphique, etc.) est la propriété exclusive de la société Byte Rain. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation, totale ou partielle, sans l’accord préalable et écrit de Byte Rain, est strictement interdite et constitutive d’une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Protection des données personnelles

Le site Donobelo ne collecte des données personnelles que via ses formulaires de contact.

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• Exercice des droits : Toute demande peut être adressée à sebastien@byte-rain.com.

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5. Responsabilité

Byte Rain met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site Donobelo, mais ne saurait être tenue pour responsable en cas d’erreurs ou d’omissions.

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6. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux de Toulouse.